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Marques déposées par monsieur LABAYE Gilles
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AVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIN
Monsieur LABAYE Gilles

Numéro de dépôt :
1696431
Date de dépôt :
08/05/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
08/05/1998
AVIN de LABAYE Gilles

Présentation de la marque AVIN

Déposée le 8 mai 1988 par monsieur LABAYE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « AVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LABAYE Gilles domicilié(e) Pécoula, Pomport, 24240 SIGOULESet, SERVICES D'EXPLOITATION TELEMATIQUE (E.U.R.L),63 rue de la Boëtie, 24100 BERGERAC - France.

La marque AVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIN est expirée depuis le 8 mai 1998.

LABAYE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : DIAL72 , DIAL62 , DIAL40 , DIAL 65 , DIAL 16 , TOU 24 , PP 24 , F X F , (Marque figurative) , DIAL44


Monsieur LABAYE Gilles - Pécoula, Pomport, 24240 SIGOULESet, SERVICES D'EXPLOITATION TELEMATIQUE (E.U.R.L),63 rue de la Boëtie, 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Transmission d'informations contenues dans une banque de données télématique conernant les vins et produits fermiers du propriétaire